Directives & documents pour scientifiques  

Ci-dessous se trouve un aperçu des directives, documents ou dossiers de documents importants et utiles pour les chercheurs, requérants et bénéficiaires de subsides.

Les principaux formulaires, règlements et directives importants pour les subsides en cours, sont généralement à disposition sur mySNF.

Directives et descriptions

• Directive pour le choix des instruments d’encouragement du FNS (PDF, 120 KB)
• Encouragement de projets – directive pour les requérants (PDF, 137 KB)
• Encouragement de projets – description de la procédure de sélection (PDF, 182 KB)

Les documents les plus fréquemment utilisés

Veuillez tenir compte des possibles restrictions du champ d'application.

Règlements & directives*

• Règlement des subsides (PDF, 193 KB)
• Règlement d'exécution général relatif au règlement des subsides (PDF, 168 KB)
• Règlement sur l’information, la valorisation et les droits relatifs aux résultats issus de la recherche  (PDF, 200 KB)
• Directives pour la collaboration entre le Fonds national suisse (FNS) et les services de gestion des subsides (PDF, 58 KB)
• Adresses pour préavis des institutions (PDF, 30 KB)
• Salaires des doctorants et barèmes des charges sociales (Annexe I) (PDF, 111 KB)

* Les règlements ne sont pas encore tous adaptés à la nouvelle terminologie du FNS concernant les catégories de recherche et la classification des instruments d‘encouragement.

Formulaires

• Demande de déblocage de subside (DOC, 93 KB)
• Demande de versement d’une tranche (DOC, 70 KB)
• Avis de mutation (DOC, 93 KB)
• Confirmation de l'état du personnel (DOC, 103 KB)
• Formulaire pour rapport scientifique (DOC, 64 KB)
  (Encouragement de projets:  Divisions I-III, DORE, requêtes interdisciplinaire ainsi que Sinergia)
• Formulaire pour rapport financier (XLS, 86 KB)
  (Divisions I-III, DORE, requêtes interdisciplinaire ainsi que Sinergia)

Dossiers de documents

Les liens de la liste ci-dessous permettent d’accéder aux dossiers de documents des instruments d‘encouragement, dans lequel se trouvent tous les formulaires, documents et règlements nécessaires.