b) Quels sont les types de coûts pris en charge par le FNS dans le cadre de sa politique Open Access au niveau des livres?

Le FNS alloue des subsides pour les coûts de publication de livres, soit à travers des frais demandés dans le cadre d'un subside de recherche du FNS, soit à travers l'instrument de financement "subsides de publication". Les différents genres de publications de livres numériques supportés par le FNS figurent au point 2.3, al. 5 de l'Annexe 2 du règlement d'exécution général relatif au règlement des subsides du FNS. Le FNS octroie des subsides aux publications de livres numériques selon les barèmes suivants:

a) Un subside jusqu'à concurrence de 12'000 CHF pour une publication numérique simple;
b) Un subside jusqu'à concurrence de 22'000 CHF pour une publication numérique enrichie ("enriched e-book");
c) Un montant forfaitaire de 8'000 CHF pour les thèses de doctorat ou les habilitations.

Les montants maximaux cités aux points a) et b) ci-dessus peuvent être augmentés lorsque la publication numérique nécessite des coûts de production plus élevés, notamment pour des éditions et des droits d'image plus chers. Le montant forfaitaire cité au point c) ci-dessus peut être augmenté lorsqu'un devis de la maison d'édition est remis au FNS et que les frais supplémentaires survenus sont dûment mentionnés. Dans tous les cas, l'ouvrage doit paraître sous format digital et être déposé en libre accès au plus tard 24 mois après sa parution.

De manière générale, toutes les informations liées à la publication de livres numériques figurent à l'Annexe 2 du règlement d'exécution général relatif au règlement des subsides du FNS.